Il donc nécessaire de s'intéresser au niveau de surpression maximum engendré par les deux premiers pics. Ces éléments seront fournis aux autorités respectivement en charge de l'élaboration des documents d'urbanisme, des plans de secours et de l'information du public. situées dans la même zone d'effets, les temps de séjours en zone exposée étant généralement très supérieurs aux temps de trajets. Nous vous prions de bien vouloir faire part, sous le timbre de la Direction Générale de la Prévention des Risques, des éventuelles difficultés que vous pourriez rencontrer lors de la mise en application de la présente circulaire. En cas de surremplissage du réservoir, une montée en température entraîne la dilatation du liquide à l'intérieur, qui peut aller jusqu'à la disparition complète de la phase gazeuse : c'est le phénomène de plein hydraulique. - rupture de barrage de classe A ou B au sens de l'article R. 214-112 du code de l'environnement ou d'une digue de classe A, B ou C au sens de l'article R. 214-113 de ce même code, - la première priorité reste la réduction du risque à la source, sur la base de l'évaluation de ce risque par l'étude de dangers. Le segment [AB] de la tuyauterie représente l'ensemble des points pour lesquels la réalisation du phénomène dangereux conduira à des effets létaux impactant les 20 personnes " cibles ", seules personnes présentes à une distance inférieure à DEL (mais aussi DEI) de la tuyauterie. Cette définition est à rapprocher de la notion "d'intérêts à protéger" de la législation sur les installations classées (art. - représentation cartographique, Cette classe de probabilité est déterminée pour une efficacité et un temps de réponse donnés. Terrains aménagés et potentiellement fréquentés ou très fréquentés (parkings, parcs et jardins publics, zones de baignades surveillées, terrains de sport (sans gradin néanmoins…) : compter la capacité du terrain et a minima 10 personnes à l'hectare. a. Propriété physico-chimiques b. Toxicité (seuils - temps d'exposition). Le panache qui se forme est toutefois très ouvert. Par essence, ces informations sont difficiles à obtenir ou à modéliser, de nombreuses données n'étant pas publiquement accessibles ou n'étant pas disponibles (nature et pression des produits transportés par exemple, répartition des flux entre différents types de produits dangereux, etc.). En champ libre, la masse réagissant à considérer pour la suite de la modélisation est celle que le nuage aurait s'il avait atteint son expansion maximale (masse à la LII). - au volume inflammable considéré. - le cumul des probabilités d'occurrence d'un phénomène dangereux côté E et d'un phénomène dangereux coté C s'écrit C+E. " Pour autant, bien entendu, tous les autres évènements initiateurs doivent être étudiés conformément à la réglementation en vigueur. Examiner l'état physique initial du fluide diphasique. trailer Vitesse d'enchaînement des événements constituant une séquence accidentelle, de l'événement initiateur aux conséquences sur les éléments vulnérables. - contrôle et régulation du débit d'alimentation du rideau d'eau Elle propose une méthodologie facultative pour permettre d'une part de simplifier les cas où plusieurs tuyauteries suivent le même parcours, et d'autre part pour en extraire quelques accidents représentatifs alors que : Ce texte législatif a été suivi de textes réglementaires mais surtout de nombreuses circulaires d'application visant à définir d'une part les règles méthodologiques générales, puis ultérieurement les règles spécifiques permettant de répondre aux objectifs fixés par la loi dans l'ensemble des configurations rencontrées dans les installations classées. (9) Méthodologie de détermination des seuils de toxicité aiguë, INERIS, décembre 2007.Disponible sur le site de l'INERIS Au niveau réglementaire, il est rappelé que le transport de marchandises dangereuses, notamment toxiques, est régi par le règlement international ADR pour le transport par route et le règlement RID pour le transport par chemins de fer (règlements transposés notamment dans l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de matières dangereuses par voie terrestre), qui encadrent précisément la construction, les épreuves, les contrôles périodiques et les conditions d'utilisation des véhicules-citernes, des wagons-citernes et des conteneurs-citernes. - les phases de maintenance seront réalisées dans le respect des bonnes pratiques, par exemple celles décrites dans la norme API653, → Pour les cavités minées, ce phénomène pourra être écarté du PPI, de l'appréciation de la démarche de réduction des risques à la source (paragraphe 2 de cette première partie de circulaire) et du PPRT (paragraphe 3 de cette première partie de circulaire) lorsque le rapport D/P est inférieur à 0,5 (D représentant la plus petite extension horizontale du stockage et P la profondeur de la cavité minée) ou lorsque le taux de défruitement est inférieur à 50%. Cette modélisation sera inutile et l'accident considéré ne sera pas repris dans l'étude de dangers si l'exploitant apporte la démonstration que la technique mise en oeuvre permet de protéger le réservoir des effets de projection et de pression externe (se reporter, pour ce dernier point, au B.3 ci-dessous). Le risque résiduel, compte tenu des mesures de maîtrise du risque, est modéré et n'implique pas d'obligation de réduction complémentaire du risque d'accident au titre des installations classées. Des grandeurs telles que la température, la vitesse ou la pression peuvent servir aux validations. - le cas échéant, de règles spécifiques applicables à certaines catégories d'installations classées définies par arrêté du ministre en charge des installations classées. L'objectif est que l'exploitant donne au préfet la meilleure représentation raisonnablement possible des agressions potentielles que la proximité avec les axes de transport peut générer sur son site. Elle doit présenter les mesures techniques et organisationnelles de maîtrise des risques et expliciter un certain nombre de points clés fondés sur une démarche d 'analyse des risques : - sauf justification particulière, les mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine de la part d'un tiers par rapport à l'opérateur chargé du process (par exemple une vérification) réduisent la probabilité de deux classes au maximum (ou ont un niveau de confiance maximal de 2 lorsque cette terminologie est choisie). - fuite 100mm : P = intégrale de d= 50 à d =100mm de dP(d) Par ailleurs, s'il apparaît, après justification, que des les phénomènes liés à des fuites de diamètre inférieur au plus petit étudié (ici, 15mm) ne produisent pas d'effet à l'extérieur, ni de manière directe, ni par effet domino, alors seuls les phénomènes correspondant aux types de fuites de diamètre supérieur (ici, 50 et 100 mm) sont utilisés dans la suite de l'EDD. On a alors un accident impactant 390 personnes, soit une gravité " catastrophique ", avec une probabilité égale à la probabilité de la fuite, soit D. b) d'autre part, l'accident le plus grave : vers l'est ici (secteur jaune). - les mesures (ou barrières) de prévention : mesures visant à éviter ou limiter la probabilité d'un événement indésirable, en amont du phénomène dangereux Il convient de vérifier que l'exploitant a analysé toutes les mesures de maîtrise du risque envisageables et mis en oeuvre celles dont le coût n'est pas disproportionné par rapport aux bénéfices attendus, soit en termes de sécurité globale de l'installation, soit en termes de sécurité pour les intérêts visés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement. NB : sur le schéma ci-dessous n'apparaissent pas les zones d'effets correspondant au seuil de 20mbar, pour faciliter la lecture. Les extraits, ci-dessous, de certaines exigences légales et réglementaires donnent l'esprit dans lequel les études de dangers doivent être réalisées. - Accessoires et installations annexes spécifiquement conçus pour la canalisation de transport (tels que listés à l'article 4 de l'arrêté multifluide du 4 août 2006 : station de pompage ou de compression, station de réchauffage, de filtrage, de mélange, d'odorisation ou de détente, station de mesurage des quantités transportées ou de contrôle de la qualité du produit, vannes en lignes de sectionnement ou de érivation, installations d'interconnexion) autres que ceux soumis à autorisation ICPE : application de la réglementation des canalisations de transport, comme indiqué ci-dessus, avec la possibilité de simplification prévue ci-dessus si ces installations ont été couvertes par une étude de dangers au titre de la législation des installations classées de moins de 5 ans ; - des dispositifs de contrôle du respect de ces mesures sont mis en place, Elles sont tantôt un peu supérieures, tantôt un peu inférieures selon la pression rupture du réservoir. Ce paragraphe vise à rappeler quelques règles méthodologiques pour l'élaboration de ces PPRT, extraites du guide mis à disposition des services instructeurs (j'attire néanmoins votre attention sur les décisions spécifiques à prendre dans les ifférentes zones d'aléas autour des stockages souterrains de gaz qui ne sont pas explicitées dans ce guide mais qui sont explicitées au sous-paragraphe " 3.2.13 Stockages souterrains de gaz " ci-dessous). Le rejet est supposé libre, horizontal, à 1 m au-dessus du sol, et la durée de fuite est de 15 minutes. Une source d'inflammation est placée au sol, au centre de l'hémisphère (image n° 1). - Evénements climatiques d'intensité supérieure aux événements historiquement connus ou prévisibles pouvant affecter l'installation, selon les règles en vigueur Prenant en compte la réalité de la structure industrielle de notre territoire ainsi que la culture du risque des salariés intervenant sur ces sites industriels, cette fiche définit des conditions de coopération entre industriels qui conduisent à ne pas prendre en compte certains des travailleurs des établissements voisins dans la détermination de la gravité et donc dans l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques telle qu'elle est précisée au paragraphe 2. (17) AM 10/05/2000 : Certains événements externes pouvant provoquer des accidents majeurs peuvent ne pas être pris en compte dans l'étude de dangers et notamment, en l'absence de règles ou instructions spécifiques, les événements suivants : ". - conception et maintien dans le temps d'installations de surface ne permettant jamais d'atteindre la pression de fracturation de la cavité (19) Par exemple, défaillance de l'ensemble détection+traitement de l'information+ fermeture automatique d'une vanne, menant à une dispersion de produit plus importante que si cette mesure avait fonctionné. Elles sont décrites ci-dessous, en partant de la plus simple mais conservatoire, à la plus fine. L'intervention d'un SIR, le cas échéant mutualisé sur un bassin industriel, peut également être acceptée sous réserve du respect des conditions relevant de la présente circulaire. A.3.Mesures de pré-dérive / Mesures de rattrapage de dérives. - Les wagons sont manipulés par du personnel habilité. Ce genre de cas, tels que les manifestations regroupant un très grand nombre de personnes pendant quelques jours par an (festival des inter-celtiques de Lorient, Francofolies de La Rochelle, …) est à compter à part. Comme pour les modèles gaussiens, au-delà de la dizaine de kilomètres, les résultats ne sont plus valables car d'autres phénomènes de turbulence et de diffusion doivent être considérés. Directive relative aux émissions industrielles (IED), Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), la circulaire et les anciennes circulaires et instructions abrogées, la circulaire DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 07/10/05, la circulaire DPPR/SEI2/CB-06-0388 du 28/12/06, la circulaire DPPR/SEI2/AL-06-357 du 31/01/07, la circulaire DPPR/SEI2/IH-07-0110 du 20/04/07, la circulaire DPPR/SEI2/AL-07-0257 du 23/07/07, la circulaire DPPR/SEI2/IH-07-0253 du 24/07/07, la circulaire BRTICP/2007-392/CD du 24/12/07, la circulaire BRTICP/2009-19/OA du 27/04/09, la circulaire BRTICP/2009-326/CD du 22/07/09, la circulaire n° BRTICP/2009-362/CBO du 15/09/09, la circulaire multi ministérielle DPPR/SEI2/IH-07-0111 du 20/04/07, ma circulaire BSEI n° 07-133 et DPPR/SEI2/CB-07-0212 du 14/05/07, l'arrêté ministériel du 29 septembre 2005, l'article 4 de l'arrêté ministériel du 29 septembre 2005, L'arrêté ministériel du 29 septembre 2005, l'article L. 511-1 du code de l'environnement, l'article R. 214-112 du code de l'environnement, décret du ministère en charge du travail n° 79-846 du 28 septembre 1979. - Validation du logiciel : Comment a-t-il été validé ? Dans l'option B, c'est donc la probabilité de la direction de vent, sachant quel est le couple stabilité/vitesse) considéré en suivant l'option 2, qui est à prendre en compte, et non la simple statistique météorologique d'occurrence de ce vent dans l'année. Pour autant, plusieurs cas de figures permettent d'écarter l'hypothèse de libération de tout le potentiel de danger si une telle libération des potentiels de dangers paraît physiquement non possible : Les points suivants ont pour but de permettre à l'inspection de mener une lecture critique de la démarche menée par l'exploitant notamment lorsque celle-ci est fondée sur des outils de calcul non usuellement utilisés ou en cas de doute sur la validité de certains modèles et/ou logiciels. La dispersion atmosphérique d'un produit est influencée par l'occupation du sol, à la fois dans le champ proche avec la présence d'obstacles isolés (bâtiments industriels, lotissements...), mais aussi dans le champ lointain avec l'existence d'accidents topographiques (vallées, falaises, collines, buttes ...). Cette section de tuyauterie est donc délimitée par l'intersection de la sphère centrée au point considéré et de rayon DE = distance d'effet pour l'intensité de l'effet pris en compte (DEI, DEL, DELS). - si les points de faiblesse ou la conception d'un équipement rendent totalement prédictible son mode de ruine, il pourra être considéré après démonstration qu'aucun autre mode de ruine n'est physiquement possible. → Pour les cavités lessivées, vous pourrez ne pas considérer ce phénomène dangereux pour le PPI, l'appréciation de la démarche de réduction des risques à la source (paragraphe 2 de cette première partie de circulaire) et le PPRT (paragraphe 3 de cette première partie de circulaire) pour les cavités de profondeur supérieure à 700 mètres et pour les cavités pour lesquelles l'épaisseur la planche de sel (en mètres) au toit de la cavité est supérieure à chacune des grandeurs suivantes : Pour mémoire, il est rappelé que les produits agropharmaceutiques sont classables, selon les phrases de risques ou mentions de danger qui leur sont applicables, dans plusieurs rubriques dont notamment les rubriques 1111, 1131, 1150, 1172, 1173, 1200 et 1430. (1995) :Assessment of an accidental vapour cloud explosion - A case study : Saint Herblain, October the 7th 1991, France, Proceedings of the 8 th International Loss Prevention Symposium, pp 333-348, Antwerp, Belgium. - les zones sont correctement équipées en détection de gaz et de flammes entraînant en cas de déclenchement la mise en sécurité de l'établissement avec report d'alarme vers l'exploitant, - les camions peuvent être atteints par un dispositif fixe d'extinction, Cette dernière orientation ne doit toutefois être envisagée que sous réserve de la mise en place de garanties raisonnables par l'exploitant sur ses modalités de conception, d'exploitation et de surveillance / maintenance de ses équipements au regard de ces risques. 20 Dans l'étude de dangers, l'exploitant explicite le cas échéant la relation entre la grille figurant en annexe V de l'arrêté du 10 mai 2000 modifié ou dans la présente circulaire (pyrotechnie et stockages souterrains de gaz) et celles, éventuellement différentes, utilisées dans son analyse de risques. 5, www.ineris.fr, SHIELD, S.R., 1993 : A model to predict the radiant heat transfer and blast hazards from LPG BLEVEs. En général, la détermination des zones encombrées est assez intuitive. Ces points singuliers constitués par les équipements " connexes " aux tuyauteries ne sont pas traités dans la présente fiche. Article L. 512-1 du code de l'environnement (CE) : " [L'étude de dangers] précise les risques auxquels l'installation peut exposer, directement ou indirectement, les intérêts visés au L.511-1 en cas d'accident, que la cause soit interne ou externe à l'installation. - un contrôle périodique est mis en place. Information : Les logiciels PHAST, GALON, ALOHA, EFFECTS … sont des modèles de type intégral. Avec quelles expériences et type de mesures physiques, sur quels paramètres ? La distinction entre BLEVE " froid " et BLEVE " chaud " décrite ci-dessus est théorique. - premièrement, la classe de probabilité de chacun des scénarios menant à ce phénomène dangereux doit rester en E au sens de l'arrêté du 29 septembre 2005 même lorsque la probabilité de défaillance de la mesure de maîtrise des risques de plus haut niveau de confiance s'opposant à chacun de ces scénarii est portée à 1, Le panache formé reste très peu ouvert. La méthodologie retenue dans l'étude de dangers pour analyser les accidents potentiels doit être explicitée dans celle-ci. Je rappelle que ce terme " exposées " permet de ne pas prendre en compte des personnes se trouvant dans ces zones mais dont les plans d'urgence permettent la mise à l'abri ou dont certaines dispositions constructives permettent de considérer qu'elles ne sont en réalité pas exposées aux effets redoutés.